Dominique Pisani

De: Dominique Pisani
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'oeuvres audiovisuelles :
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
JORFTEXT000000341630(source JORF)
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pisani (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000265085(source JORF)
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Pisani (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000628950(source JORF)
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Pisani (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
A titre de personnalités qualifiées désignées
après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
date_debut="2003-04-30"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000778251(source JORF)
nomination
06 Mai 200306/05/2003
De: Pisani (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
date_debut="1997-09-29"
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000187551(source JORF)
nomination
10 Décembre 199710/12/1997
De: Pisani (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000562658(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996